Le Comité Ethique
Présidé par le Docteur Béatrice SEGALAS, Vice-Présidente de la Fondation COS Alexandre Glasberg, ce comité est constitué de membres du Conseil d’administration, de membres du Comité des Amis de la Fondation, de la direction générale, de professionnels des établissements, des animateurs des Groupes de Réflexion Ethique (GRE) ainsi que des personnes externes intéressées et concernées par les questions éthiques.
Ses missions sont de :
- Faciliter et aider la décision des professionnels des établissements et services qui sont confrontés à des situations complexes, ou qui ont à résoudre des questionnements d’ordre éthique à l’occasion de l’exercice de leur activité ;
- Donner des avis sur les questions éthiques posées dans le fonctionnement des structures et notamment soulevées par les Groupes de réflexion éthique (GRE).
Le Comité Ethique se réunit deux fois par an et produit un rapport d’activité annuel à destination du Conseil d’Administration de la Fondation.
Le Comité d’Audit Financier
Présidé par Monsieur Alain FRIBOURG, trésorier de la Fondation COS Alexandre Glasberg, ce comité est constitué du trésorier adjoint, directeur général, secrétaire générale et directeur financier de la Fondation. Le commissaire aux comptes peut y participer également, ainsi que toute autre personne, sur invitation du Président du comité.
Ses missions sont de s’assurer :
- Que la Fondation est gérée en conformité avec les lois et règlements de bonne gouvernance ;
- Qu’il existe des processus formalisés avec des contrôles adéquats sur les processus de gestion ;
- Que la Fondation identifie et met en place des mesures pour minimiser les risques recensés par elle ;
- Que les relations avec les auditeurs externes sont correctement suivies : sélection, contrôle de leur indépendance, examen de leurs conclusions ;
- Que la production et l’audit externe des comptes sont effectués conformément à la réglementation ;
- Que l’information financière diffusée par la Fondation est de qualité et conforme.
Le Comité d’Audit se réunit deux à trois fois par an et produit un rapport d’activité annuel à destination du Conseil d’Administration de la Fondation.
Le Comité Recherche et Innovation :
Le Comité Recherche et Innovation est constitué de 16 membres représentant le Conseil d'Administration, la Direction Générale et les différents pôles d'activités et d'expertise de la Fondation. Il est présidé par Mr Olivier GAGEY, Professeur émérite Université Paris Sud-Orsay et membre du Conseil d'Administration de la Fondation.
Ses missions sont :
- Organiser une veille autour des pratiques, actions, technologies et matériels innovants permettant d’améliorer l’accompagnement des publics ;
- Introduire, proposer et évaluer des expérimentations autour de l’ensemble de ces domaines au bénéfice des publics et des équipes.
- Promouvoir d’une manière générale l’innovation au sein de la Fondation et plus particulièrement la mise en application des projets innovants validés par le Comité ;
- Impulser la participation de la Fondation à des activités de recherche et d’innovation.
- Favoriser la mise en application des projets innovants validés par le Comité.
Le Comité Recherche et Innovation se réunit quatre fois par an et produit un rapport d’activité annuel à destination du Conseil d’Administration de la Fondation.
Le Comité des Amis
Le Comité des Amis est composé de 16 membres dont 3 siègent au collège des Amis de la Fondation au sein du Conseil d'Administration : Mr Bernard LAFERRIERE, Mr Jean DU PARC et Mr Patrick BARTHE. Il rassemble des personnes qui souhaitent apporter leurs compétences personnelles, relationnelles et professionnelles à la Fondation et dont la candidature a été agréée par les membres du Comité.
Ses missions sont :
- Être force de proposition pour les orientations stratégiques et les actions de la Fondation ;
- Contribuer à faire connaître la Fondation à des futurs administrateurs en les intégrant au sein du Comité des Amis.
Le Comité des Amis est informé de la marche de la Fondation et peut être consulté sur les orientations et décisions prises par son Conseil d'Administration. Il peut être également force de proposition pour les orientations stratégiques et les actions de la Fondation.